Site Internet d’ESA-Association

Organisation à but non-lucratif dîtes de loi 1901.

Siège social : 221 rue Jean Jaurès 62575 BLENDECQUES

Association hébergée chez un particulier (Sabine BAILLEUL)

 

Contact : contact@esa-association.fr

Téléphone : 03 21 98 39 46

Non enregistrée au registre des commerces (exonérée)

Non immatriculée au registre des métiers (exonérée)

Non assujettie à la TVA selon l’article 293-B du Code Général des Impôts.

 

Autorisations et déclaration auprès de la sous-préfecture de Saint-Omer, Nord-Pas de Calais

 

Responsable de publication : Monsieur COUWEZ Melvin, Président

 

Hébergeur du site Internet :

Site hebergé par Wix.com, CGU et autres informations disponibles ici : http://fr.wix.com/about/terms-of-use

 

Conditions générales de ventes (abrégées)

 

L’association ne rémunère aucun de ses bénévoles et de ses membres.

Les tarifs de l’association sont évalués une à deux fois par an suivant les statuts de l’association.

Conditions de paiements et délais :

 

L’association accepte les paiements par espèces et chèque bancaire à son nom.

Le délai moyen d’encaissement est de 14 jours ouvré jusqu’à 30 jours.

La livraison des services est immédiate pour le gardiennage animalier. 

En d’autres termes, le délai de livraison du service est vu directement avec l’adhérent.

Les adhérents possèdent un droit de rétraction légal de 7 jours.